Démocratie

Démocratie

Francis Dupuis-Déri

INTRODUCTION

Le mot « démocratie », d’origine grecque désigne un régime politique où le peuple se gouverne seul, sans autorité suprême qui puisse lui imposer sa volonté et le contraindre à l’obéissance. Aux yeux de l’élite politique et intellectuelle américaine et française, un tel régime est une aberration ou une catastrophe politique, économique et morale, puisque le peuple serait par nature irrationnel. S’il n’est pas contrôlé par une puissance supérieure, le peuple entraînera la société dans le chaos et la violence, pour finalement instaurer une tyrannie des pauvres.
Ceux qui sont connus comme les « pères fondateurs » de la démocratie moderne aux Etats-Unis et en France étaient tous ouvertement antidémocratiques.
Si « démocratie » est d’abord un terme repoussoir, l’élite politique commence à s’en réclamer vers le milieu du XIXe siècle, mais en lui attribuant un sens nouveau. Il ne fait plus référence au peuple assemblé pour délibérer librement, mais désigne au contraire le régime libéral électoral, jusqu’alors dénommé « république ». Dans ce régime maintenant appelé « démocratie », une poignée seulement de politiciens élus détiennent le pouvoir, même s’ils prétendent l’exercer au nom du peuple souverain. Déclaré souverain, ce dernier n’a plus d’agora où s’assembler pour délibérer des affaires de la communauté.
Cette étude comparative entre les Etats-Unis et la France vise à confirmer l’extrême malléabilité du sens politique des mots et démontrer que les élites politiques ont toutes cherché à détourner à leur avantage le sens du mot « démocratie » pour consolider leur légitimité aux yeux du peuple et accroître leur capacité de mobilisation, et donc de pouvoir.

I. Le mot « démocratie » jusqu’au début de la modernité occidentale.

La démocratie est généralement associée à Athènes, une cité qui a vécu sous ce régime pendant environ deux cents ans, soit du VIe au IVe siècle avant Jésus-Christ, même si d’autres cités étaient dotées d’un régime démocratique, comme Mégare, Milet et Samos.
La démocratie est instituée à Athènes dans un contexte de lutte économique et de révolte contre la mise en esclavage pour incapacité à rembourser une dette. Avec l’instauration de la démocratie, le pouvoir politique passe entre les mains des classes moyennes et populaires. La cité s’impose alors dans la région comme un important pôle militaire, économique, culturel, philosophique et même sportif. Seuls ceux qui peuvent se prévaloir du titre de citoyen ont droit de participer à l’assemblée, soit les hommes adultes nés de parents grecs ou qui ont été formellement adoptés par la cité. Le corps politique, ou démos, compte environ 30.000 citoyens qui gouvernent la cité à l’exclusion des femmes, des étrangers et des esclaves.
Le lieu de l’assemblée peut accueillir jusqu’à 6.000 personnes, soit 20% du démos. Il y a de 30 à 40 assemblées par année et elles durent généralement une journée, voire deux lors de situations exceptionnelles.

Le mot « démocratie » et ses dérivés sont rarement utilisés avant le XIXe siècle. Jusqu’alors, il s’agit plutôt de termes savants qui font référence à l’Antiquité gréco-romaine.
Pourtant, au Moyen Âge et pendant la Renaissance européenne, des milliers de villages disposaient d’une assemblée d’habitants où se prenaient en commun les décisions au sujet de la collectivité : enjeux politiques, communaux, financiers, judiciaires et paroissiaux. Les « communautés d’habitants », qui disposaient même d’un statut juridique, ont fonctionné sur le mode de l’autogestion pendant des siècles. Les rois et les nobles se contentaient de gérer les affaires liées à la guerre ou à leurs domaines privés, d’administrer la justice et de mobiliser leurs sujets pour des corvées.
La participation à l’assemblée était obligatoire et une amende était imposée aux absents quand l’enjeu était important.
En plus des assemblées de la communauté, des assemblées fédérales réunissaient plusieurs communautés d’une même vallée pour traiter, entre autres, des affaires communes.
Les villes de quelques milliers d’habitants tenaient aussi des assemblées qui pouvaient réunir 800 personnes, voire davantage. Certaines tenaient aussi des assemblées de quartiers. En plus de ces assemblées municipales, des assemblées au sein des guildes de marchands et d’artisans avaient régulièrement lieu.
Enfin, des milliers de monastères d’hommes ou de femmes ont été fondés au Moyen Âge, où la communauté se réunissait quotidiennement pour prier et pour participer à des assemblées délibératives qui pouvaient compter jusqu’à 200 personnes.
Cependant, les communautés d’habitants et les guildes de métiers perdent peu à peu de leur autonomie politique, non pas en raison d’un dysfonctionnement de leurs pratiques qui se poursuivent dans certains cas jusqu’au XVIIIe siècle, mais plutôt en raison de la montée en puissance de l’Etat, de plus en plus autoritaire et centralisateur.
Vers les XVIe et XVIIe siècles, les royaumes monarchiques se transforment peu à peu en Etats, soit un nouveau système politique qui développe plusieurs stratégies pour accroître son pouvoir d’imposition, de taxation et de conscription.
Finalement, les assemblées d’habitants seront interdites et le roi nommera des préfets à la tête des communautés. Cette interdiction est justifiée par un discours critique sur les assemblées présentées comme tumultueuses et contrôlées par les pauvres. Ce discours relève de ce qu’on appelle l’agoraphobie politique qui désigne la peur de l’agora, le nom de la place publique dans les cités grecques où les citoyens s’assemblaient pour délibérer, proposer des lois et voter.
Malgré ces modèles de démocratie médiévale, le mot « démocratie » faisait référence à des régimes de l’Antiquité, principalement Athènes, et il n’était semble-t-il jamais utilisé pour parler de ces assemblées d’habitants. Le terme n’était pas non plus utilisé pendant la Renaissance pour désigner les cités indépendantes de la péninsule italienne, comme Venise et Florence.
Que ce soit en Amérique du nord où les colonisateurs d’origine européenne ont été en contact avec des sociétés amérindiennes qui fonctionnaient selon des principes démocratiques, ou pendant la période révolutionnaire américaine et française, le mot « démocratie » reste un terme plutôt marginal dans les discours dominants.

II. Coup de force des parlementaires

Des deux côtés de l’Atlantique, l’élite qui dirige la guerre d’indépendance américaine en 1775 et la révolution française en 1789, est composée en grande partie d’avocats, de juristes et de propriétaires terriens. Cette élite va s’efforcer de saper la légitimité du pouvoir du roi ou de l’aristocratie. De même, elle insistera sur l’incapacité politique du peuple à se gouverner lui-même, tout en proclamant la nation souveraine et déclarant vouloir servir ses intérêts.
Cette rhétorique en apparence démocratique cachait un profond mépris pour les gens du peuple et un refus d’instaurer une démocratie, soit un régime où le peuple se gouvernerait seul, sans être dominé par des dirigeants, qu’ils soient élus ou non.
L’élite patriote voulait que les institutions dont ils étaient membres, à savoir les assemblées coloniales en Amérique du Nord et les parlements en France, monopolisent le pouvoir aux dépens du roi et du peuple.
Lorsque surviennent les événements en Amérique du Nord et en France, voilà presque deux siècles qu’à chaque occasion où les parlementaires tentent un coup de force contre la couronne, un mouvement populaire se forme et profite du tumulte pour réclamer des réformes économiques et politiques égalitaires. C’est ce qui se produit à Genève en 1782, dans les Provinces-Unies de 1783 à 1787, en Belgique de 1786 à 1791, en Pologne de 1791 à 1794, en Irlande de 1796 à 1798 et dans les Etats Italiens de 1798 à 1800. Ces mouvements populaires, quelle que soit leur composition, est toujours perçu comme une menace à la fois par l’autorité traditionnelle et par l’élite contestataire, d’où son refus de la démocratie.

Il est important de se souvenir que les parlements ont été fondés par les rois au Moyen Âge dans l’espoir premier d’aider à lever les impôts. Il n’existait aucun des outils utilisés aujourd’hui par un Etat pour évaluer sa population et les ressources imposables. Des parlements sont alors mis sur pied à cette fin dès le XIIe et XIIIe siècles, dans la péninsule ibérique (les Cortès), dans le Saint-Empire romain germanique (la Diète). En France, les premiers Etats généraux ont été convoqués en 1302. Rapidement, les nobles et les divers notables siégeant dans ces assemblées ont profité de l’occasion pour présenter des demandes à leur souverain. Ces rencontres se sont donc transformées au fil des siècles en moments de négociation et de conflit entre le roi et ses vassaux, l’aristocratie, le clergé et la bourgeoisie, et n’ont jamais été des lieux d’expression de la démocratie.
La lutte entre les parlementaires et la couronne s’est accompagnée d’un débat d’une grande importance au sujet de la source de la légitimité politique, au terme duquel le peuple a fini par remplacer Dieu comme principal sujet de la fiction politique officielle.
Au départ, le peuple s’est vu attribuer un certain rôle politique, car, disait-on, la voix de Dieu s’exprimait par la sienne, idée synthétisée par l’adage latin « Vox populi, vox Dei ». Cette idée fut reprise jusqu’au XVIIIe siècle. Mais, les parlementaires firent de moins en moins appel au divin dans leur discours politique, considérant de plus en plus le peuple comme seule source de la souveraineté politique qu’ils prétendaient représenter. Dans la lutte qui les opposaient, la couronne et le Parlement ont prétendu chacun de leur côté être les véritables représentants du peuple. Peu à peu, les parlementaires se sont imposés comme les seuls représentants de la souveraineté nationale, grâce à leurs discours, leur fortune, leurs armées et leurs lois.

L’idéal démocratique n’a jamais été recherché par les élites puisqu’il représentait à leurs yeux la tyrannie de la majorité, soit des pauvres, immoraux et inaptes à reconnaître et promouvoir le bien commun. De plus, les pères fondateurs des régimes électoraux modernes qui occupaient en général des sièges dans les assemblées ne voulaient pas de la démocratie dans la mesure où cela aurait signifié d’abolir ces assemblées et donc leur siège dont ils tiraient des privilèges et du pouvoir. En toute cohérence, c’est parce qu’ils ne cherchaient pas à instaurer une démocratie que ces pères fondateurs ne désignaient pas ainsi leur projet politique.
Avant d’être instrumentalisé, l’antidémocratisme des dirigeants est sans doute sincère. Il est le résultat d’une socialisation profondément élitiste, influencée en grande partie par l’éducation classique que reçoivent les leaders patriotes des deux côtés de l’Atlantique. Après des débats virulents qui parfois se transforment en véritable coup de force, c’est finalement le discours de la souveraineté populaire représentée qui l’emportera sur celui de la souveraineté populaire exercée. Adams en Amérique et Sieyès, Brissot et Robespierre en France seront parmi les plus importants propagandistes du système représentatif qu’ils entendent légitimer et contrôler, ce qui leur permet ainsi de justifier leur fonction et leur pouvoir.
Cette quête du pouvoir et leur agoraphobie politique clairement exprimée ne sont pas nécessairement à mettre sur le compte d’un élitisme égoïste. Les chefs patriotes pouvaient désirer accroître leur pouvoir afin de défendre et promouvoir des valeurs telles que la liberté, l’égalité, la justice et la solidarité. Ils étaient prêts aussi à accorder aux hommes adultes des droits nouveaux et pensaient peut-être réellement que le bien du peuple est mieux servi par une élite éclairée qui le gouverne.
De leur côté, des gens du peuple révéraient certains membres de cette élite, qu’ils percevaient comme leurs champions et leurs protecteurs. L’agoraphobie politique se retrouvait donc aussi au sein du peuple, nombreux étant convaincus que le peuple n’avait pas la capacité de se gouverner directement, ou s’en accommodaient sans y croire par apathie ou fatalisme.

III. Les riches contre la démocratie

L’agoraphobie politique ambiante était en partie suscitée par la peur que le peuple assemblée dans des agoras, officielles ou non, se transforme en plèbe émeutière qui menacerait l’ordre social et plus particulièrement les dominants, y compris les riches et les propriétaires.
Les riches sont persuadés d’être plus éclairés que les pauvres qu’ils considèrent comme inaptes à exercer une pensée politique autonome et rationnelle. La compétence politique est alors désignée par un terme : la vertu. Le citoyen vertueux a la capacité d’appréhender avec sagesse et de façon raisonnable un problème et de prendre la bonne décision, c.-à-d. celle qui est favorable au bien commun.Cette conception de la compétence politique a évidemment un avantage pour les membres de l’élite, puisqu’elle permet de justifier une concentration du pouvoir réel au sein d’une assemblée d’élus « vertueux » qui gouvernent au nom du peuple souverain inapte à (se) gouverner, par manque de vertu.
Comme déjà indiqué, l’élite patriote était constituée principalement d’administrateurs, de juges et d’avocats siégeant déjà dans les assemblées coloniales ou aux Etats généraux, et non de grands banquiers, de riches marchands ou de propriétaires de manufactures. Si ce ne sont pas les mêmes individus, les membres de l’élite économique et politique, ils se sont néanmoins côtoyés quand ils étaient jeunes, au collège, puis dans des clubs politiques. C’est en ce sens qu’il est possible de parler de révolution bourgeoisie, mais aussi parce que l’élite élue va manœuvrer en Amérique comme en France pour protéger la propriété privée, présentée comme un droit naturel et inaliénable. L’égalitarisme est alors clairement associé aux excès de la démocratie.
Cet antidémocratisme très prégnant chez les patriotes explique en partie pourquoi il n’y a aucune référence à la démocratie dans la Déclaration d’indépendance de 1776 et dans la Constitution fédérale des Etats-Unis de 1787.
De plus, aucun des journaux fondés aux Etats-Unis avant 1800 ne contenait le mot « démocratie » ou ses dérivés dans son nom. Ce qui tend à démontrer que les propriétaires ne trouvaient pas ce mot vendeur auprès des lecteurs potentiels. Quant aux soldats de l’armée patriote, ils étaient surtout motivés par la solde ou les promesses de terres ou encore par un esprit patriotique, mais pas par un idéal démocratique.
En fait, en Amérique et en France, l’élite a adopté l’identité républicaine. Le mot « république » avait sur « démocratie » plusieurs avantages politiques pour elle : en plus d’évoquer le bien commun, il n’était pas associé à la participation directe de tous les citoyens au pouvoir politique. Très rapidement, les patriotes s’étaient assurés que le mot « république » évoque la souveraineté du peuple, mais une souveraineté représentée.

IV. Rivalités entre patriotes victorieux – les Etats-Unis

Une convention est convoquée à Philadelphie à l’été 1787 pour débattre de la possibilité d’amender en profondeur les articles de la Confédération. Deux camps se forment lors des débats : les fédéralistes et les antifédéralistes. Contrairement à ce que les étiquettes laissent entendre, les seconds sont partisans du statu quo, soit une grande autonomie aux Etats membres, alors que les fédéralistes sont pour une union chapeautée par un gouvernement central doté de pouvoirs importants sur les plans politiques, économiques et militaires, dont la capacité de lever des impôts, de réglementer le commerce entre les Etats et d’entretenir une armée permanente.
Les fédéralistes déclaraient ouvertement que leur projet d’union permettrait d’endiguer la démocratie qui se développait de manière chaotique depuis l’indépendance. Ils ont également très vite considéré les antifédéralistes comme de dangereux démocrates. Ces délégués mentionnaient la démocratie en référence aux années qui avaient suivi directement l’indépendance, marquées selon eux par des turbulences et un esprit égalitariste.
Dans sa forme manichéenne, la lutte entre antifédéralistes et fédéralistes pouvait apparaître comme une lutte entre les partisans de l’autonomie des Etats, la liberté des individus et le contrôle par le peuple des politiciens d’un part, et les partisans d’un gouvernement puissant et centralisateur, tendant vers la tyrannie d’autre part. C’est dans ce contexte que pour la première fois des membres de l’élite politique en Amérique du Nord se sont présentés comme « démocrates ». Il s’agissait de se distinguer des « aristocrates », ces politiciens cherchant à instaurer un régime central autoritaire par lequel ils exerceraient leur pouvoir sur l’ensemble des Etats nouvellement constitués.
Les antifédéralistes utilisaient le mot « démocratie » simplement pour se présenter comme les fidèles défenseurs des institutions décisionnelles locales, soit les assemblées d’Etat, plus proche du peuple, et dont la liberté serait menacée par la création d’un gouvernement central distant et très puissant.

V. Rivalités entre patriotes victorieux – la France

La France est traversée par une succession d’événements dramatiques, de la dissolution de la première Assemblée nationale en septembre 1791 jusqu’au coup d’Etat de Napoléon Bonaparte en 1799, en passant par l’exécution d’un roi et d’une reine, des émeutes, des massacres et une guerre civile. Et cela, sans oublier l’instauration d’une république et la proclamation de deux constitutions, celle de 1793 étant désignée comme la « Constitution démocratique », et accompagnée d’une nouvelle Déclaration des droits de l’homme et du citoyen qui reconnaît le droit à l’éducation, au travail et à l’assistance publique. Elle consacre aussi la liberté d’opinion, de presse et le droit de s’assembler et même le devoir à l’insurrection. Mais cette Constitution ne sera jamais appliquée. Une autre sera adoptée en 1795, à la suite de la « révolution thermidorienne » qui marque la prise de pouvoir par des forces conservatrice.
Durant cette périodes, les principaux acteurs politiques se déclarent « républicains » et associent leur projet politique à la « république ».